Compte rendu du conseil municipal du 26/05/2009

Séance du conseil municipal du 26 mai 2009

Présents : LEVEAU P. - GALLET M-C. - GUERIN D. - HUBERT F.– CORBIN O. – JARRY O. – FROMENTIN J-M. – NOALHAT F. – DE KONINCK L. - DELCLOY C.

Excusé : DE KONINCK J.

Ordre du jour

-    Mise à disposition du contrôleur de travaux de la CDC,
-    Bureau des élections européennes du 07 juin 2009,
-    Projet de parking centre bourg,
-    Voirie : chemin de « La Pichonnière »,
-    Point sur la Voie Verte,
-    Roseaux station d’épuration,
-    Délégations de pouvoirs du maire aux adjoints,
-    Questions diverses

Le procès verbal de la dernière séance est adopté.

1) Mise à disposition du contrôleur de travaux de la CDC

Monsieur le Maire rappelle que la convention ATESAT a été dénoncée lors de la séance du 02/12/2008. La communauté de communes propose de mettre à disposition son contrôleur des travaux aux communes qui le souhaitent pour un montant de 20,30 € de l’heure. Le conseil municipal délibère favorablement pour cette mise à disposition pour une aide à la gestion de la voirie communale.

2) Bureau des élections européennes du 07 juin 2009

Le bureau de vote se compose comme suit :
    8 H 00 - 10 H 30 :   
  -   Didier GUÉRIN
  -   Francis HUBERT
  -   Christine DELCLOY
    10 H 30 - 13 H 00 :   
  -   Joël DE KONINCK
  -   Olivier CORBIN
  -   Marie-Christine GALLET
    13 H 00 - 15 H 30 :   
  -   Françoise NOALHAT
  -   Gilles GALLET
  -   Laurence DE KONINCK
    15 H 30 - 18 H 00 :   
  -   Jean-Marc FROMENTIN
  -   Bernard NOALHAT
  -   Quentin MAURICE

3) Projet de parking centre bourg

Problème de stationnement dans le centre bourg. L’aménagement d’un parking dans le centre bourg sera étudié ultérieurement.

4) Voirie : chemin de « La Pichonnière »

Monsieur le Maire donne lecture de la lettre de Monsieur Radiguet concernant la largeur du chemin de « La Pichonnière ». Le conseil municipal n’envisage pas l’élargissement des chemins communaux.


5) Point sur la Voie Verte

Les travaux d’aménagement ont débuté le 25 mai. La durée des travaux est estimée à 32 semaines. La Voie Verte sera accessible au public le 2ème trimestre 2010.


6) Roseaux station d’épuration

Monsieur le Maire donne lecture de l’avis technique du SATTEMA pour le retrait des roseaux du 2ème étage de la station d’épuration. Le SATTEMA ne s’opposant pas à ce retrait, les roseaux du deuxième étage seront arrachés.


7) Délégations de pouvoirs du maire aux adjoints

Monsieur le Maire informe le conseil de la nécessité pour les Adjoints de pouvoir éventuellement représenter la commune en Justice en cas d’empêchement du Maire. Le conseil municipal délibère favorablement.


8) Questions diverses

•    Commémoration du 11 novembre : L’association ACPG - CATM - TOE – VEUVES du canton souhaite célébrer le 11 novembre à Courcerault. La commune aurait à sa charge les frais de représentation de la batterie-fanfare de Nocé, le vin d’honneur et la gerbe. Le conseil municipal accepte la commémoration du 11 novembre 2009 à Courcerault.

•    Formation Echangeur : des formations internet sont proposées aux élus et agents administratifs qui le souhaitent.

•    Borne incendie : lecture de la réponse du SDIS. La SAUR effectuera les travaux fin mai début juin.