Compte rendu du conseil municipal du 23/06/2009

Séance du conseil municipal du 23 juin 2009

Présents : LEVEAU P. - GALLET M-C. - HUBERT F.- DE KONINCK J.- JARRY O. – FROMENTIN J-M. - NOALHAT F. - DE KONINCK L. - DELCLOY C.

Excusés : GUERIN D. - CORBIN O.

Ordre du jour

-    Emprunt travaux assainissement,
-    Questions diverses

Le procès verbal de la dernière séance est adopté.

1) Emprunt travaux assainissement

Monsieur le Maire présente les propositions de financement de diverses banques pour le prêt long terme de 130 000 € finançant les travaux d’assainissement. Monsieur le Maire fait remarquer la hausse des taux par rapport aux propositions de fin mars dernier. Le conseil municipal décide à l’unanimité de contracter l’emprunt maintenant, et avec le moins-disant, à savoir le Crédit Mutuel Maine-Anjou, Basse-Normandie. Le conseil municipal décide par 8 voix pour et une abstention de réaliser cet emprunt sur une durée de 25 ans (et non 30 ans). Le taux de l’emprunt sera de 4.88% en taux fixe, en mode d’amortissement progressif du capital et échéances semestrielles constantes.

2) Questions diverses

•    Les travaux de peintures extérieures de la salle des fêtes sont terminés. Le conseil municipal remercie vivement Monsieur Jarry qui a effectué ces travaux. Le coût des travaux se limite ainsi à la fourniture de peinture et petits accessoires pour une somme de 567,10 €.
Rappeler l’artisan pour la réparation de la porte de la cuisine.

•    Lecture du courrier recommandé de Monsieur et Madame Chesnais concernant le chemin communal Le Champ Hariel. Ce chemin a été élagué en octobre dernier comme l’ensemble des chemins communaux. Pour 2009, le nettoyage des chemins communaux est prévu en juillet et l’élagage en octobre.
Concernant la publicité pour leur entreprise « La Faitière », Monsieur le Maire indique qu’elle a été répertoriée dans le guide pratique du Perche. La pose de panneaux indicateurs, aux frais de l’entreprise, est possible dans la mesure du respect des normes en vigueur.

•    Suite à la dernière séance où le problème de circulation de véhicules à moteur dans les chemins de randonnées avait été abordé, un devis de 146,87 € pour 10 panneaux « interdiction à tous les véhicules à moteur » a été fourni. Le conseil municipal accepte ce devis et les panneaux seront apposés dans les chemins pour rappeler l’arrêté permanent de la circulation en date du 30/11/1988.

•    Etudier la mise en place d’un système de sécurité (rambarde, chaîne, …) pour que les enfants ne puissent pas dévaler la pente en sortie du terrain communal entre le tilleul et l’abri bus.
Discussion sur la remise en état et l’entretien des trottoirs du bourg.

•    Le programme des animations jeunesse pour l’été a été distribué par Mmes Delcloy et Gallet.
La Communauté de Communes fait appel aux jeunes de plus de 15 ans volontaires pour être guide lors des journées du Patrimoines en septembre.
L’animateur jeunesse de la Communauté de Communes est disponible pour venir se présenter aux jeunes de Courcerault.

•    Distribution des comptes rendus du conseil communautaire du 27.04.2009 et 08.06.2009